Mentions légales

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 06/01/78, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification, sur les données personnelles que vous nous communiquez. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous adresser un courrier à l'adresse suivante :

COLIBRI AZULEJOS
16 Rue Jean Macé
69600 Oullins
info[arobase]colibriazulejos.com

 

Concepteurs : PHASME - WEBOPOINT

Evolution graphique et webmaster : Julien Lemaître

Hébergeur : OVH

 

Propriété intellectuelle
La Société est titulaire du nom de domaine www.colibriazulejos.com. Le Site est une oeuvre de l'esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, schémas, logos) sont la propriété exclusive de la Société qui est seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents.

L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but non commercial est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues tant par le Code de la Propriété Intellectuelle et le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon de droit d’auteur et du droit des marques, que par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

Les marques et noms de domaine ainsi que les dessins et modèles qui apparaissent sur le Site sont la propriété exclusive de la Société. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu'avec l'autorisation écrite et préalable de la Société, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment.

Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site ne sont pas sous le contrôle de la Société et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu de ces sites.

La Société est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu du Site.